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Marques commerciales déposées
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CE SITE ET LE CONTENU AIP SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET AIP, SES ADMINISTRATEURS, EMPLOYES, FOURNISSEURS DE CONTENU, AGENTS ET SOCIETES AFFILIEES EXCLUENT, DANS LA LIMITE DES LOIS APPLICABLES, TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, DE MANIERE NON EXCLUSIVE, TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, DE CONTROLE DE LA QUALITE, OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. AIP NE SAURAIT ETRE TENUE POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES CAUSES PAR L'UTILISATION DE CE SITE OU DU CONTENU AIP, OU PAR LA NON-DISPONIBILITE DE CES DERNIERS, Y COMPRIS, DE MANIERE NON EXCLUSIVE, LES PERTES DE PROFITS ET LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, PUNITIFS OU SECONDAIRES. LES FONCTIONS INCORPOREES AUX PRODUITS DE CE SITE NE SONT PAS GARANTIES CONTRE DES INTERRUPTIONS, NI CONTRE DES ERREURS DE FONCTIONNEMENT. LES FRAIS DE SERVICES, DE REPARATIONS OU DE CORRECTIONS EVENTUELS OCCASIONNES PAR VOTRE UTILISATION DE CE SITE OU DU CONTENU AIP RELEVENT DE VOTRE SEULE RESPONSABILITE, ET NON DE CELLE DE AIP. NOUS NE POUVONS VOUS GARANTIR QUE LE SITE OU LE CONTENU AIP NE CONTIENNENT PAS DE VIRUS OU D'ELEMENTS CONTAMINANTS OU DESTRUCTEURS.
AIP s'efforce d'assurer la justesse, la correction et la fiabilité du Contenu AIP, mais nous ne garantissons ni la justesse, ni la correction, ni la fiabilité du Contenu AIP.
AIP propose une fonction de recherche au sein du Site. AIP décline expressément toute responsabilité concernant le contenu ou la disponibilité des informations contenues dans son index ou son répertoire de recherche. AIP décline également toute responsabilité concernant l'exhaustivité ou la précision des résultats des recherche.
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Plaintes concernant les violations de droits d'auteur
Si vous pensez qu'un élément du Site viole un droit d'auteur que vous détenez ou contrôlez, vous pouvez nous en informer sur info@atlasphotos.ma.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige lié d'une quelconque façon à votre utilisation du Site ou du Contenu AIP sera soumis à un arbitrage confidentiel, sauf si vous avez violé ou menacé de violer les droits de AIP en matière de propriété intellectuelle ; dans ce cas, AIP pourra rechercher l'obtention d'une injonction ou autre mesure analogue dans tout tribunal du Maroc, et vous acceptez la compétence exclusive de ces tribunaux en la matière.
Dispositions diverses
Toute modification à une disposition des Conditions Générales du Site ne prendra effet que si elle est stipulée par écrit et signée par AIP. Dans le cas où l'une des clauses des présentes Conditions Générales du Site s'avérerait inapplicable, les autres clauses conservent leur pleine validité et leurs effets. Les droits non accordés expressément aux présentes sont réservés.
Forums, et autres zones ou services interactifs
Le Site peut contenir des forums de discussion ou autres zones ou services interactifs, y compris des blogs, salles de discussion, tableaux d'affichage, forums, services d'hébergement ou de stockage en ligne, ou autres zones et services dans lesquels vous ou des tiers créez, affichez ou stockez du contenu, des messages, des commentaires, des documents ou d'autres éléments sur le Site (les "Zones Interactives"). Vous êtes responsable de l'utilisation que vous faites de ces Zones Interactives, et vous les utilisez à vos risques et périls. Si vous utilisez les Zones Interactives, vous acceptez de ne pas afficher, charger, transmettre, distribuer, stocker, créer ou publier de toute autre façon via le Site des éléments s'inscrivant dans les catégories suivantes :
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